BR gagne finalement son procès contre Breitling au sujet de la Blackbird

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BR gagne finalement son procès contre Breitling au sujet de la Blackbird

Messagepar tomducat » 07 Avr 2017 14:48

Dernière édition par tomducat le 07 Avr 2017 15:10, édité 1 fois.
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Re: BR gagne finalement son procès contre Breitling au sujet de la Blackbird

Messagepar ChrisAndRoss » 07 Avr 2017 15:07

tomducat a écrit:http://www.gouache.fr/articles/Articles/La-vie-du-franchiseur/Proteger-defendre-et-valoriser-vos-marques-signes-distinctifs-et-votre-capital-immateriel/Gestion-des-marques/Avocats-Absence-de-risque-de-confusion-entre-les-marques-Blackbird-et-BR-126-Blackbird


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Voilà une bonne nouvelle
J'adorais ce modèle...
Et elle n'est pas dans la collection d'un membre du Forum


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Re: BR gagne finalement son procès contre Breitling au sujet de la Blackbird

Messagepar tomducat » 07 Avr 2017 15:12

Un FAMeur belge vient de se l'offrir ( neuve , chez un AD qui en avait conservé un exemplaire ).

http://forumamontres.forumactif.com/t20 ... -blackbird


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Re: BR gagne finalement son procès contre Breitling au sujet de la Blackbird

Messagepar ChrisAndRoss » 07 Avr 2017 15:19

tomducat a écrit:Un FAMeur belge vient de se l'offrir ( neuve , chez un AD qui en avait conservé un exemplaire ).

http://forumamontres.forumactif.com/t20 ... -blackbird


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Oh le veinard!!!!
Un belge en plus....
Faudrait qu'il s'inscrive sur le Gang...
Ca augmenterait le nombre de mes compatriotes présents


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Re: BR gagne finalement son procès contre Breitling au sujet de la Blackbird

Messagepar elcoyotte92 » 07 Avr 2017 15:21

ses aiguilles ont l'air d'avoir pris le soleil :modo:
dommage qu'on n'en voit pas plus souvent
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Re: BR gagne finalement son procès contre Breitling au sujet de la Blackbird

Messagepar YoMama » 07 Avr 2017 15:43

Attendez c'est pas fini, j'imagine que Brelleting, la marque qui vend des quartz à 3000€, peut se pourvoir en cassation et faire encore tourner la machine judiciaire au frais de la princesse pendant quelques temps non ?

Ceci dit si ça en reste là, bien fait pour eux
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Re: BR gagne finalement son procès contre Breitling au sujet de la Blackbird

Messagepar toniocasual » 07 Avr 2017 16:20

La cour de cassation planche juste sur le respect du droit. Pas sur le fond du dossier. Si le droit de l'instruction a été respecté, cela ne changera rien.


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BR gagne finalement son procès contre Breitling au sujet de la Blackbird

Messagepar tomducat » 07 Avr 2017 20:17

Sauf que si tu savais le nombre de pourvoi en cassation " injustifiés " tu hallucinerait .
Certains prennent la cour de cass' pour un 3eme degré de juridiction , ce qu'elle n'est pas .

Pour etre tout à fait exact BR à tout de même été condamné pour utilisation du nom Blackbird sans autorisation , mais à été blanchi pour contrefaçon et autres infractions demandées par Breitling .


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Re: BR gagne finalement son procès contre Breitling au sujet de la Blackbird

Messagepar toniocasual » 07 Avr 2017 20:45

tomducat a écrit:Certains prennent la cour de cass' pour un 3eme degré de juridiction , ce qu'elle n'est pas

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C'est tout à fait ca !
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Re: BR gagne finalement son procès contre Breitling au sujet de la Blackbird

Messagepar KamX » 08 Avr 2017 12:51

Vous êtes des sacrés connaisseurs pour voir qu'elle a pris le soleil ... Moi je le trouve sympa cette montre :gene:
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